Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des séances au format PDF, ainsi qu'un récapitulatif des ordres du jour des Conseils communautaires.
Le procès verbal complet (avec les interventions orales) doit être validé par le Conseil communautaire suivant pour être diffusé. En attendant, un listing des délibérations (sans les interventions, mais avec les annexes) sera mis en ligne.
Année 2010
- Séance du 24 mars 2010: procès verbal
- Séance du 24 février 2010: procés verbal
Année 2009 :
- Séance du 14 décembre 2009 : procés verbal
- Séance du 25 septembre 2009: procés verbal
- Séance du 3 juin 2009: procés verbal
- Séance du 25 mars : procès verbal
- Séance du 4 février : Listing des délibérations (8MO) | Procès verbal