L'ordre du jour :

Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des séances au format PDF, ainsi qu'un récapitulatif des ordres du jour des Conseils communautaires.
Le procès verbal complet (avec les interventions orales) doit être validé par le Conseil communautaire suivant pour être diffusé. En attendant, un listing des délibérations (sans les interventions, mais avec les annexes) sera mis en ligne.

Année 2009 :
- Scéance du 14 décembre 2009 : procés verbal
- Scéance du 25 septembre 2009: procés verbal
- Scéance du 3 juin 2009: procés verbal 
- Scéance du 25 mars : procès verbal
- Scéance du 4 février : Listing des délibérations (8MO) | Procès verbal

Année 2008 :
- Scéance du 10 décembre 2008
- Scéance du 1 décembre 2008
- Scéance du 1 octobre 2008
- Scéance du 18 juin 2008
- Scéance du 28 avril 2008
- Scéance du 10 avril 2008
- Séance du 4 février 2008

Année 2007 :
- Séance du  19 décembre 2007
- Séance du 10 octobre 2007 (compte-rendu restreint)
- Séance du 20 juin 2007
- Séance du 28 mars 2007
- Séance du 21 février 2007
- Séance du 8 janvier 2007

Année 2006 :
- Récapitulatif des ordres du jour des Conseils communautaires de l'année 2006
- Séance du  20 décembre 2006
- Séance du  4 octobre 2006
- Séance du  5 juillet 2006
- Séance du 15 mars 2006
- Séance du 16 février 2006

Année 2005 :
- Récapitulatif des ordres du jour des Conseils communautaires de l'année 2005
- Séance du 12 décembre 2005
- Séance du 28 septembre 2005
- Séance du 29 juin 2005 
- Séance du 11 mai 2005 
- Séance du 23 mars 2005 
- Séance du 23 février 2005 
- Séance du 27 janvier 2005 

Année 2004 :
- Séance du 16 décembre 2004
- Séance du 19 octobre 2004
- Séance du 9 septembre 2004
- Séance du 6 juillet 2004
- Séance du 12 mai 2004
- Séance du 11 février 2004

Année 2003 :
- Séance du 16 décembre 2003
- Séance du 6 novembre 2003
- Séance du 30 septembre 2003
- Séance du 24 juin 2003
- Séance du 20 mars 2003
- Séance du 12 février 2003

Année 2002 :
- Séance du 5 décembre 2002
- Séance du 9 octobre 2002
- Séance du 26 juin 2002
- Séance du 15 mai 2002
- Séance du 20 mars 2002
- Séance du 6 février 2002