Les précédents conseils communautaires

Vous trouverez ici tous les procès verbaux complets des précédentes séances du conseil communautaire (format PDF).


Pour des raisons juridiques, ces documents ne peuvent être communiqués qu'après avoir été validés par le conseil communautaire suivant. Par conséquent, le procès verbal du dernier conseil communautaire n'est pas encore diffusé. En attendant, vous pouvez toujours visualiser la vidéo du dernier conseil.


Année 2011
Séance du 7 décembre 2011
Séance du 27 septembre 2011
Séance du 7 juillet 2011
Séance du 25 mai 2011
Séance du 20 avril 2011
Séance du 18 mars 2011
Séance du 10 mars 2011
Séance du 19 janvier 2011


Année 2010
Séance du 24 juin 2010
Séance du 24 mars 2010
Séance du 24 février 2010


Année 2009
Séance du 14 décembre 2009
Séance du 25 septembre 2009
Séance du 3 juin 2009
Séance du 25 mars
Séance du 4 février


Année 2008
Scéance du 10 décembre 2008
Scéance du 1 décembre 2008
Scéance du 1 octobre 2008
Scéance du 18 juin 2008
Scéance du 28 avril 2008
Scéance du 10 avril 2008
Séance du 4 février 2008


Année 2007


Séance du  19 décembre 2007


Séance du 10 octobre 2007


Séance du 20 juin 2007


Séance du 28 mars 2007


Séance du 21 février 2007


Séance du 8 janvier 2007



Année 2006


Séance du  20 décembre 2006


Séance du  4 octobre 2006


Séance du  5 juillet 2006


Séance du 15 mars 2006


Séance du 16 février 2006



Année 2005


Séance du 12 décembre 2005


Séance du 28 septembre 2005


Séance du 29 juin 2005


Séance du 11 mai 2005


Séance du 23 mars 2005


Séance du 23 février 2005


Séance du 27 janvier 2005



Année 2004


Séance du 16 décembre 2004


Séance du 19 octobre 2004


Séance du 9 septembre 2004


Séance du 6 juillet 2004


Séance du 12 mai 2004


Séance du 11 février 2004



Année 2003


Séance du 16 décembre 2003


Séance du 6 novembre 2003


Séance du 30 septembre 2003


Séance du 24 juin 2003


Séance du 20 mars 2003


Séance du 12 février 2003



Année 2002


Séance du 5 décembre 2002


Séance du 9 octobre 2002


Séance du 26 juin 2002


Séance du 15 mai 2002


Séance du 20 mars 2002


Séance du 6 février 2002

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Réalisé par Ecedi et Anatome